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La base contient 13369 notices Délibérations municipales
Vous pouvez retrouver l'intitulé des délibérations prises par le conseil municipal entre 1569 et 1584.
ETOUune rubriqueN° d'ordreCote ArchiveCote Dossier AnnexesTitreAnalyseNotice texteDélibération duAnnéeService origineRapporteurVue (n/nn)N° de page physiqueTransmise en préfectureDate du contrôle de légalitéN° dans Plan de classementIntitulé du plan de classementNbre Docs ExternesNbre ImagesIndexée ?EdificeEdifice - Autre NomEdifice - Type d'édificeLieuLieu - Autre NomLieu - Type de LieuLieu - LocalisationLieu - TenantLieu - AboutissantPersonnePersonne - QualitéPersonne - Histo QualitéOrganismeOrganisme - AbréviationOrganisme - Autre nomIPSIPS - Rubrique Compl.IPS - Type d'IndexIPS - Autre nomThes. Administratif - MotThes. Historique - MotGlobal Texte - MotSupportEtatOrganisme de la noticeMoisObservationsun comparateurest égal àest différent decontientcommence parse termine parest supérieur ou égal àest inférieur ou égal à contient mot clef
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